CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT ayant pour sigle CAPS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1577767
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2020
Présentation de la marque ROGER ROPOSTE TRAITEUR
Déposée le 23 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT ayant pour sigle CAPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROGER ROPOSTE TRAITEUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT ayant pour sigle CAPS domicilié(e) 3, Rue du Ried Zone Artisanale - 67720 - WEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 500 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROGER ROPOSTE TRAITEUR est expirée depuis le 23 février 2020.
CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT ayant pour sigle CAPS a également déposé les autres marques suivantes : LE PARI FRAICHEUR
CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT ayant pour sigle CAPS, Société par actions simplifiée - 3, Rue du Ried Zone Artisanale - 67720 - WEYERSHEIM - France - SIREN 638500413
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Inscription le 8 août 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°305114 - Publication au BOPI 2000-08-08
Renouvellement sans limitation le 17 février 2000 n°2165572 - Publication au BOPI 2000-02-17
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355412 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430230 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05
Inscription le 7 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525219 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 8 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711183 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08
Viande, viande cuite, volaille et gibier, charcuterie, foie gras, poisson, crustacés, coquillages, légumes cuits, salades de légumes, fromage, beurre, oeufs.Pâtisserie salée et sucrée, pâtes pour gâteaux et tartes, pâtes alimentaires, pâtés et tourtes sous toutes leurs formes contenant de la charcuterie, de la viande cuite, du foie gras, des poissons, des crustacés, des légumes et du fromage;biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.Fruits et légumes frais;salades vertes et salades de légumes frais.Vins, spiritueux et liqueurs. Hôtellerie, restauration, traiteur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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